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Marques déposées par madame MOULLE Denise
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CHATEAU BONNET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BONNET
Mme MOULLE Denise
M. LURTON François
M. LURTON Jacques
Mme VETTORI Béatrice
Mme BAZIN DE CAIX DE REMBURES Mathilde
M. BAZIN DE CAIX DE REMBURES Thibaut
Mme BOYER Edith

Numéro de dépôt :
1732778
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2029
CHATEAU BONNET de MOULLE Denise

Présentation de la marque CHATEAU BONNET

Déposée le 4 décembre 1989 par madame MOULLE Denise, monsieur LURTON François, monsieur LURTON Jacques, madame VETTORI Béatrice, madame BAZIN DE CAIX DE REMBURES Mathilde, monsieur BAZIN DE CAIX DE REMBURES Thibaut, madame BOYER Edith auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame MOULLE Denise domicilié(e) 11000 Chalk Hill Road - 95448 - HEALDSBURG CA. - États-Unis, monsieur LURTON François domicilié(e) 162 Avenue du Président Robert Schuman, Résidence Le Reuilly - Appart 16 - 33110 - LE BOUSCAT - France, monsieur LURTON Jacques domicilié(e) 38 Chemin de Peyrarey - 33370 - YVRAC - France, madame VETTORI Béatrice domicilié(e) 2 Allée de Cruzeau - 33650 - SAINT-MEDARD-D'EYRANS - France, madame BAZIN DE CAIX DE REMBURES Mathilde domicilié(e) 7 rue Leyteire - 33000 - BORDEAUX - France, monsieur BAZIN DE CAIX DE REMBURES Thibaut domicilié(e) 2 rue Ballu - 75009 - PARIS - France, madame BOYER Edith domicilié(e) 1 Le Logis Saint-Michel - 17100 - COURCOURY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque CHATEAU BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BONNET arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

MOULLE Denise a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GUIBON


Mme MOULLE Denise - 11000 Chalk Hill Road - 95448 - HEALDSBURG CA. - États-Unis

M. LURTON François - 162 Avenue du Président Robert Schuman, Résidence Le Reuilly - Appart 16 - 33110 - LE BOUSCAT - France

M. LURTON Jacques - 38 Chemin de Peyrarey - 33370 - YVRAC - France

Mme VETTORI Béatrice - 2 Allée de Cruzeau - 33650 - SAINT-MEDARD-D'EYRANS - France

Mme BAZIN DE CAIX DE REMBURES Mathilde - 7 rue Leyteire - 33000 - BORDEAUX - France

M. BAZIN DE CAIX DE REMBURES Thibaut - 2 rue Ballu - 75009 - PARIS - France

Mme BOYER Edith - 1 Le Logis Saint-Michel - 17100 - COURCOURY - France


AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1999 n°2152586 - Publication au BOPI 1999-09-09

Inscription le 27 septembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°285335 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 8 octobre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°286208 - Publication au BOPI 1999-10-08

Inscription le 7 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°286153 - Publication au BOPI 1999-10-07

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2009 n°2426006 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 18 novembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°773140 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-18

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2731954 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-11-29

Vins AOC blanc et rouge provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Château BONNET"